Lors de nos différentes réunions avec VAUBAN 21 nous avons exprimé le désir de certains d’entre vous de souscrire à un CGU avec un bateau de moins de 13 M de long.

Après deux refus , VAUBAN 21 a modifié sa position et est disposé maintenant à étudier cette possibilité.

Nous vous  demandons de nous confirmer votre intérêt pour ce type de contrat afin de transmettre une liste des demandes à Vauban 21, et nous demeurons dans l’attente de votre réponse.

Toutefois nous en sommes au stade de l’enquête des besoins et la décision finale de mise en application de ces CGU sera naturellement prise par VAUBAN 21.

Pour information ,nous sommes en possession d’un jugement du Tribunal administratif de TOULON  qui rejette la requête  d’une plaignante qui remettait en cause la validité de ces contrats.

Nous restons à votre disposition pour tous renseignements.

Cordialement

Iscav@orange.fr et tél : 0682209066

Le Président Guy LUQUET